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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTINENTAL SWEETS COMPANY
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P'TITS FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TITS FRUITS
CONTINENTAL SWEETS COMPANY (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1506341
Date de dépôt :
27/12/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/1998

Présentation de la marque P'TITS FRUITS

Déposée le 27 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CONTINENTAL SWEETS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P'TITS FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTINENTAL SWEETS COMPANY domicilié(e) Rijksweg, 16, 2670 - PUURS (BELGIQUE). - Belgique.

La marque P'TITS FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TITS FRUITS est expirée depuis le 27 décembre 1998.

CONTINENTAL SWEETS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : PETIT CHÉRI , GOURMANDINE , TEDDY , COEUR DE LUNE , JELLY'FRUITS , LEO , DOU'FRUITS , NOUKO , FRUITOU , ROULI-ROULA


CONTINENTAL SWEETS COMPANY (société anonyme) - Rijksweg, 16, 2670 - PUURS (BELGIQUE). - Belgique


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Confiserie et chocolaterie aux fruits ou aux aromes de fruits.